| F.A.Q Modalités juridiques |
| Question : Vous avez fermé mon site. Que se passe t'il ? | |
|
Archicool SARL est une société de Droit français. Elle se doit de faire preuve de diligence sur ordre d'une instance juridique compétente elle peut être amené à procéder à la fermeture de votre site et à toute requête concernant votre site dans ce cas. |
| Archicool.net L'Hébergemenbt facile © 2006 s.a.r.l Archicool contact |